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[2400366] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400366 - EVYNERGIE Frédéric COHEN
Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 24/05/2024
Registre : DP173062400366 / Page : Date de mise en ligne : 28/05/2024
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[24-153] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN PLACE D'ECO-PATURAGE SUR LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Divers
Date du conseil : 26/04/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/04/2024
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[24.040] - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2023 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/04/2024
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[24.041] - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/04/2024
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[24.042] - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/04/2024
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[24.043] - FONGIBILITÉ DES CRÉDITS - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Bulletin municipal
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.044] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024 DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX POUR L'ANNÉE 2024
Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.045] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2024 - MODIFICATION (SECTION D'INVESTISSEMENT)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.046] - CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.047] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION LE REVE D'ICARE POUR L'ANNÉE 2024
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.048] - AVANCE SUR SUBVENTION 2024 - ASSOCIATION ÉQUILIBRE
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.049] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS CULTURELLES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.050] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2024
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.051] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ÉCHANCRURES POUR L’ANNÉE 2024
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.052] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION DIVERTIMENTO POUR L’ANNÉE 2024
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.053] - DÉNOMINATION DE VOIE DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DU QUARTIER LA ROBINIÈRE - CORRECTION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.054] - ACCEPTATION DE DONS POUR INSCRIPTION AU CATALOGUE DE LA MÉDIATHEQUE POUR L'ANNÉE 2023
Rubrique : Médiathèque
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.055] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.056] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ROYAN SAUJON RUGBY POUR L’ANNÉE 2024
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.057] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ROYAN VAUX ATLANTIC FOOTBALL CLUB POUR L’ANNÉE 2024
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 09/04/2024
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