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Arrêtés

[2400042] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400042 - Valérie BOUZINAC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : DP173062400042 / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[11-0878] - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CRÈCHE MUNICIPAL LES MOUSSAILLONS

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 23/05/2024
Registre : 11-0878 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

[24-0975] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION PIETONNE ET LE STATIONNEMENT AU DROIT DES TRAVAUX DE REMPLACEMENT D'UNE CHAMBRE TELECOM SITUEE A HAUTEUR DU N° 3 RUE NOTRE-DAME DU 21 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0985] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE GEORGES BIZET DU 22 MAI 2024 AU 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0986] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 19 BOULEVARD BELLAMY DU 22 MAI 2024 AU 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0987] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 10 AU N° 12 ALLEE DE L'OISELIERE DU 10 JUIN 2024 AU 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0988] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 42 AVENUE ALIENOR D'AQUITAINE (D 730) DU 27 MAI 2024 AU 20 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0989] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 34 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE LE MERCREDI 29 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0990] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 1 RUE DE LIEGE LE MERCREDI 15 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0991] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PLACE DU QUATRIEME ZOUAVE ET DU 107EME REGIMENT D'INFANTERIE LE JEUDI 23 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0964] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE LA MISSION LOCALE FAIT SES JEUX LE 23 MAI 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0965] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE L'OCEAN BEACH RUGBY CHALLENGE SEBASTIEN COUTURIER LE 8 JUIN 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0966] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU CHALLENGE TOM BESSON DU 17 JUIN AU 21 JUIN 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0967] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE LA JOURNEE SPORT ADAPTE DU LITTORAL ROYANNAIS LE 18 JUIN 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0968] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU CHAMPIONNET REGIONAL DE BEACH TENNIS DU 21 JUIN 2024 AU 23 JUIN 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0969] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE LA COURSE DEBOITE LE 28 JUIN 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0970] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION BEACH RUGBY DU RSR LE 6 JUILLET 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0972] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EN VIS-A-VIS DU N° 5 AU N° 7 RUE DE LA PROVIDENCE LE SAMEDI 18 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/05/2024

[24-0973] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 19 AVENUE DE LA CONCHE DU CHAY LE JEUDI 30 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/05/2024

[24-0974] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 1 AU N° 7 RUE DES CASTORS DU 21 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/05/2024

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